Imaginez une enveloppe capitalisant comme le PEA, flexible comme le CTO, et qui en plus facilite, la transmissions comme l’assurance-vie, autrement dit, le rêve de tout épargnant. Mais ce rêve est réalité avec l’assurance-vie Luxembourgeoise.
Cette assurance haut de gamme souscrit auprès d’une compagnie d’assurance basé au Luxembourg expose à la majorité des classes d’actif. A l’intérieure vous pouvez y retrouver des actions, obligations, produits structurés, et bien d’autres.
Sécurité :
Triangle de Sécurité Luxembourgeois
En France, les fonds sont déposés chez l’assureur.
Mais au Luxembourg ces fonds sont déposés dans un banque dépositaire agrée.
En parallèle, le commissariat aux assurances vérifie que les fonds sont bien séparés et que l’assureur honore toutes ses obligations.
Ainsi, en cas de faillite de l’assureur, les fonds sont totalement protégés, ce qui n’est pas le cas en France.
Ce magnifique dispositif se nomme le “Triangle de sécurité Luxembourgeois”.
Super Privilèges Luxembourgeois
Si vous avez une assurance vie en France, vous êtes considéré comme un créancier de rang subordonné, autrement dit, en cas de faillite vous n’êtes remboursé qu’après l’état, les salariés et les fournisseurs. Néanmoins, le fonds de garantie des assurances de personnes peut vous rembourser, mais uniquement à hauteur de 70 000€ par personnes.
Tandis qu’au Luxembourg, vous êtes considéré comme créancier de premier rang, et vous serez donc rembourser en priorité, cela s’appelle super privilège luxembourgeois.
Loi Sapin II
Voté en 2016, cette loi permet en cas de crise financière de bloquer le rachat de votre assurance française. Une fois de plus, avec un contrat d’assurance vie Luxembourgeois, cette restriction n’existe pas.
Une liberté d’investissement beaucoup plus grande
L’un des gros avantages de l’assurance-vie luxembourgeoise, c’est sa grande liberté d’investissement.
En France, lorsque vous ouvrez une assurance-vie, vous devez choisir parmi les supports proposés par votre assureur. Vous pouvez généralement investir dans des fonds, des obligations ou encore de l’immobilier, mais votre choix reste limité par le contrat.
Au Luxembourg, l’architecture est beaucoup plus ouverte.
Selon le contrat et votre montant investi, vous pouvez accéder à une gamme beaucoup plus large de supports : actions, obligations, fonds d’investissement, produits structurés, private equity, immobilier financier, etc.
L’assurance-vie luxembourgeoise permet également de gérer plusieurs devises au sein d’un même contrat : euro, dollar, livre sterling, franc suisse…
Cela peut être particulièrement intéressant pour un investisseur qui possède déjà une partie de son patrimoine à l’étranger ou qui souhaite diversifier son exposition géographique.
Le fameux Fonds Interne Dédié : investir sur mesure
C’est probablement l’un des aspects les moins connus de l’assurance-vie luxembourgeoise.
Pour les patrimoines importants, il est possible de mettre en place un Fonds Interne Dédié, ou FID.
Concrètement, au lieu de choisir simplement parmi une liste de fonds déjà existants, l’investisseur peut bénéficier d’une gestion beaucoup plus personnalisée.
L’objectif est simple : construire une stratégie d’investissement adaptée à son patrimoine, à ses objectifs et à son profil de risque.
Par exemple, un investisseur fortuné pourrait répartir son contrat entre des actions internationales, des obligations, des produits structurés et certaines stratégies non cotées.
Le contrat devient alors une véritable boîte à outils patrimoniale.
Attention toutefois : cette possibilité est généralement réservée aux contrats présentant un montant suffisamment important. L’assurance-vie luxembourgeoise n’est donc pas destinée à quelqu’un qui souhaite simplement placer quelques milliers d’euros.
Et la fiscalité dans tout ça ?
C’est probablement la première question que vous vous posez :
Est-ce que l’assurance-vie luxembourgeoise permet de payer moins d’impôts ?
La réponse est simple : pas pour un résident fiscal français.
Et c’est important de le comprendre.
Le fait que le contrat soit situé au Luxembourg ne signifie pas que vous échappez à la fiscalité française.
Si vous êtes résident fiscal français, votre assurance-vie luxembourgeoise bénéficie globalement du même régime fiscal qu’une assurance-vie française.
Vous conservez notamment le principe de l’abattement après 8 ans, avec 4 600 € de gains exonérés d’impôt sur le revenu pour une personne seule et 9 200 € pour un couple, lors des rachats.
La grande différence avec une assurance-vie française ne se situe donc pas dans la fiscalité.
Elle se situe principalement dans la protection des actifs, la liberté d’investissement et la dimension internationale du contrat.
L’assurance-vie luxembourgeoise facilite aussi la transmission
Comme une assurance-vie française, le contrat luxembourgeois peut être utilisé pour préparer la transmission de son patrimoine.
Vous désignez librement les bénéficiaires de votre contrat et, au décès, le capital leur est transmis selon les règles applicables.
Pour un résident fiscal français, les grandes règles fiscales françaises de l’assurance-vie restent applicables.
Par exemple, pour les versements effectués avant 70 ans, chaque bénéficiaire peut notamment profiter d’un abattement de 152 500 €, sous réserve des conditions applicables.
L’intérêt du Luxembourg n’est donc pas de créer une fiscalité successorale magique.
Son intérêt est plutôt de combiner les mécanismes de transmission de l’assurance-vie avec un cadre patrimonial plus international et une protection renforcée des actifs.
Mais alors, quels sont les inconvénients ?
L’assurance-vie luxembourgeoise peut sembler presque parfaite.
Mais elle a un défaut majeur :
elle n’est pas faite pour tout le monde.
Premier problème : le ticket d’entrée.
Alors qu’une assurance-vie française peut être ouverte avec quelques centaines d’euros, les contrats luxembourgeois nécessitent généralement un investissement initial beaucoup plus important.
Selon les assureurs et le type de gestion choisi, les seuils peuvent commencer autour de 50 000 à 125 000 €, et atteindre 250 000 € ou davantage pour accéder à certaines solutions de gestion dédiée.
Deuxième problème : les frais.
La personnalisation du contrat, la banque dépositaire et certaines solutions de gestion peuvent entraîner des frais supplémentaires. Il faut donc regarder le coût total du contrat et pas uniquement les frais affichés en première ligne.
Enfin, la souscription est généralement plus encadrée.
Il faudra notamment justifier l’origine des fonds, fournir différents documents et passer par des procédures de contrôle plus poussées.
Ce n’est pas forcément un défaut : c’est aussi la contrepartie d’un cadre réglementaire très protecteur.
Assurance-vie française ou luxembourgeoise : laquelle choisir ?
Il n’y a pas de réponse universelle.
Pour quelqu’un qui dispose de 20 000 € d’épargne, qui souhaite investir simplement et qui recherche avant tout un placement accessible, une bonne assurance-vie française peut largement suffire.
En revanche, lorsque le patrimoine financier devient beaucoup plus important, les avantages du Luxembourg commencent à prendre davantage de sens.
Imaginez par exemple un investisseur qui possède 1 million d’euros de patrimoine financier.
Il peut être intéressant pour lui de rechercher :
-
une protection renforcée de ses actifs ;
-
une diversification internationale ;
-
plusieurs devises ;
-
davantage de supports d’investissement ;
-
une gestion réellement personnalisée ;
-
et une organisation patrimoniale adaptée à la transmission.
C’est précisément dans ce type de situation que l’assurance-vie luxembourgeoise devient intéressante.
Alors, faut-il ouvrir une assurance-vie luxembourgeoise ?
L’assurance-vie luxembourgeoise n’est pas une assurance-vie française avec simplement un drapeau luxembourgeois dessus.
C’est une enveloppe patrimoniale qui reprend les grands mécanismes de l’assurance-vie, mais qui ajoute un cadre particulièrement intéressant pour les patrimoines importants.
Son principal intérêt repose sur trois éléments :
1. Une protection renforcée des actifs grâce au triangle de sécurité et au super privilège.
2. Une grande liberté d’investissement, avec notamment une architecture ouverte et la possibilité de travailler en plusieurs devises.
3. Des solutions de gestion très personnalisées pour les patrimoines importants.
En revanche, elle demande généralement davantage de capital et peut engendrer des frais et une complexité supérieurs à ceux d’une assurance-vie classique.
La vraie question n’est donc pas :
« Est-ce que l’assurance-vie luxembourgeoise est meilleure que l’assurance-vie française ? »
« Est-ce que mon patrimoine justifie les avantages supplémentaires qu’elle apporte ? »
Pour un patrimoine modeste, probablement pas.
Pour un patrimoine financier important, notamment lorsque les enjeux de protection, de diversification internationale et de transmission deviennent significatifs, elle peut devenir un outil particulièrement puissant